1. Éditeur du site

Le site www.materialis.fr est édité par :

• SPR / MATERIALIS,

• SASU au capital social de 1000 €

• Siège social : 95, rue Etienne Dolet 94230 Cachan

• SIREN : 988 130 423

• SIRET du siège social : 988 130 423 00011

• Immatriculation : RCS de Créteil sous le numéro 988 130 423

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR83988130423

• Code APE/NAF : 9002Z

• Adresse électronique : contact@materialis.fr

• Directeur ou directrice de la publication : Khellaf MESSALTI

• MATERIALIS exerce une activité de vente de matériel et d’équipements, notamment destinés aux professionnels, aux collectivités, aux associations et aux organisateurs d’événements.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007 depuis la France ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
Site internet : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

Le site www.materialis.fr, sa structure et l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, visuels, vidéos, logos, marques, éléments graphiques, fiches produits, documents téléchargeables et bases de données, sont protégés par la législation française et internationale applicable à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété de MATERIALIS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Sauf autorisation écrite préalable de MATERIALIS, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

La consultation et l’utilisation du site à des fins strictement personnelles et non commerciales demeurent autorisées.

Les marques, noms commerciaux et logos appartenant à des fabricants, fournisseurs ou partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Informations relatives aux produits

MATERIALIS s’efforce de présenter les produits proposés sur le site avec la plus grande exactitude possible.

Les photographies, illustrations, dimensions, coloris, caractéristiques techniques et descriptions sont fournies à titre informatif. De légères différences peuvent notamment résulter du rendu des écrans, de l’évolution des produits ou des informations transmises par les fabricants.

Les caractéristiques essentielles, les prix et les conditions applicables à la vente sont précisés sur les fiches produits, les devis et dans les Conditions générales de vente.

5. Responsabilité

MATERIALIS met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

MATERIALIS ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation frauduleuse du site, d’une incompatibilité avec l’équipement informatique de l’utilisateur ou d’une interruption indépendante de sa volonté.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être, notamment au titre des garanties légales applicables aux produits vendus.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l’exploitation du site, MATERIALIS peut traiter certaines données personnelles concernant ses clients et utilisateurs, notamment pour :

• gérer les comptes clients, commandes, devis, paiements et livraisons ;

• répondre aux demandes adressées par formulaire, téléphone ou courrier électronique ;

• assurer le service après-vente et la gestion des réclamations ;

• prévenir la fraude et garantir la sécurité du site ;

• respecter ses obligations légales, comptables et fiscales ;

• adresser des communications commerciales lorsque la réglementation l’autorise ou lorsque le consentement requis a été recueilli.

Les conditions détaillées de ces traitements, leurs bases légales, les destinataires des données, leurs durées de conservation ainsi que les droits des personnes concernées sont présentés dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée peut, selon les circonstances, exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, ainsi que retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits peuvent être exercés :

• par courrier électronique : contact@materialis.fr ;

• par courrier postal : MATERIALIS – 95, rue Etienne Dolet 94230 Cachan.

Toute personne concernée peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

7. Cookies et autres traceurs

Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement. Il peut également, sous réserve du consentement préalable de l’utilisateur, utiliser des traceurs destinés notamment à la mesure d’audience, à la personnalisation des contenus ou à la publicité.

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La création d’un lien vers le site www.materialis.fr ne doit pas porter atteinte à l’image ou aux intérêts de MATERIALIS ni créer de confusion quant à l’existence d’un partenariat.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout différend relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de procédure applicables. Lorsque l’utilisateur est un consommateur, aucune stipulation des présentes mentions ne peut le priver des règles impératives de protection dont il bénéficie.

10. Mise à jour

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